Mentions légales

1. Atelier MTL

Atelier MTL est un atelier indépendant établi à Montréal, Québec, Canada. Pour toute question concernant le site ou une commande, écrivez à info@ateliermtl.ca.

2. Produits numériques

Atelier MTL vend exclusivement des fichiers d’affiches numériques en haute résolution. Aucun produit physique n’est expédié. Chaque produit comprend les formats et caractéristiques indiqués sur sa fiche au moment de l’achat.

3. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en dollars canadiens. Les paiements sont traités par Stripe selon les moyens de paiement disponibles sur la page de règlement. L’acheteur doit fournir une adresse courriel valide afin de recevoir son achat.

4. Livraison

Les fichiers sont rendus accessibles électroniquement après la confirmation du paiement. Si le courriel ou le lien de livraison n’est pas reçu, contactez-nous en indiquant l’adresse courriel utilisée lors du paiement.

5. Ventes finales

En raison de la livraison immédiate et de la nature reproductible des fichiers, les ventes numériques sont finales et non remboursables après leur livraison. Si un fichier est manquant, corrompu ou différent de sa description, Atelier MTL corrigera le problème dans un délai raisonnable.

6. Licence personnelle

L’achat accorde une licence personnelle, non exclusive et non transférable.

• Vous pouvez imprimer l’œuvre pour votre usage personnel.
• Vous pouvez l’afficher dans un espace résidentiel.
• Vous ne pouvez pas revendre, redistribuer ou partager le fichier.
• Vous ne pouvez pas utiliser l’œuvre, en totalité ou en partie, dans un produit commercial, une marque ou une publicité.

7. Propriété intellectuelle

Le contenu du site et les fichiers vendus sont protégés par les lois applicables sur le droit d’auteur. Les marques, noms, bâtiments et références culturelles évoqués demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Atelier MTL est un projet indépendant et n’est affilié à aucun organisme ou détenteur de marque évoqué dans les œuvres.

8. Responsabilité

Les couleurs et le rendu final peuvent varier selon l’écran, le papier, l’encre et le service d’impression choisis. La responsabilité d’Atelier MTL est limitée au montant payé pour le produit concerné, dans la mesure permise par la loi.

9. Droit applicable

Ces conditions sont régies par les lois du Québec et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent. Les droits impératifs des consommateurs prévus par la loi demeurent applicables.